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Sites et sols pollués

ETUDES DIAGNOSTICS PRÉLIMINAIRES A LA RÉHABILITATION DE SITES ET ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE OU MAITRISE D’ŒUVRE DE CHANTIER DE DÉPOLLUTION

Dans le cadre des opérations de requalifications foncières de sites pouvant avoir un fort passif environnemental, nous mettons en place une démarche environnementale conforme à la Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués d’Avril 2017. Dans le respect des exigences de la norme AFNOR NF X 31 620 « Prestations de services relatives aux sites et sols pollués », et grâce à notre expérience dans ce domaine, nous pouvons vous proposer les missions globales normalisées suivantes :

LEVE : Levée de doute pour savoir si un site relève ou non de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués.
INFOS : Réalisation des études historiques, documentaires et de vulnérabilité afin d’élaborer un schéma conceptuel et, le cas échéant, un programme prévisionnel d’investigations.
DIAG : Mise en œuvre d’un programme d’investigations et interprétation des résultats.
PG : Plan de gestion dans le cadre d’un projet de réhabilitation ou d’aménagement d’un site.
IEM : Interprétation de l’Etat des Milieux.
SUIVI : Surveillance environnementale.
CONT : Contrôle : de la mise en œuvre du programme d’investigation ou de Surveillance / de la mise en œuvre des mesures de gestion.
BQ : Bilan quadriennal.
XPER : Expertise dans le domaine des sites et sols pollués.
VERIF : Vérifications en vue d’évaluer le passif environnemental lors d’un projet d’acquisition d’une entreprise.
AMO Etudes et Travaux : Assistance à maîtrise d’ouvrage en phase Etudes et en phase Travaux.
MOE : Maîtrise d’œuvre des travaux des dépollution / réhabilitation.
ATTES-ALUR : Attestation de prise en compte des mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines dans la conception des projets de construction ou d’aménagement (correspond à la pièce PC 16-5 ou PC 16-6 de la demande de permis de construire et à la pièce PA16-2 des permis d’aménager).
ATTES-SECUR : Attestation garantissant la mise en œuvre des mesures de mise en sécurité pour des installations mises à l’arrêt définitif (articles L.512-6-1, L.512-7-6 et L512-12-1 du code de l’environnement)

Ces prestations font appel aux prestations élémentaires Axxx et Bxxx définies aux Normes NFX 31 620 – 2 et – 3 définissant les exigences applicables dans le domaine des prestations d’études, d’assistance et de contrôle, ainsi que dans le domaine des prestations

Les antennes de Grenoble, Annecy et Lyon d’AMETEN sont certifiées par le LNE :

  • selon la démarche volontairement LNE Sites et sols pollués, attestant de la conformité de nos prestations avec les exigences définies dans le référentiel de certification et celles des normes françaises de référence NF X 31-620 parties 1 & 2 relatives aux Sites et Sols Pollués,
  • – règlementairement selon l’arrêté ministériel du 09 février 2022, permettant de délivrer les attestations ATTES-ALUR démontrant la prise en compte des mesures de gestions de la pollution dans la conception des projets immobiliers.
  • – règlementairement selon l’arrêté ministériel du 09 février 2022, permettant de délivrer les attestations ATTES-SECUR démontrant la mise en œuvre des mesures de mise en sécurité pour des installations classées pour la protection de l’environnement mises à l’arrêt définitif.

CARACTÉRISATION ET ÉTUDES DU DEVENIR DE SÉDIMENTS DANS LE CADRE D’OPÉRATIONS DE CURAGE OU D’ENTRETIEN DE COURS D’EAU, PLANS D’EAU OU FLEUVES ET VOIES NAVIGABLES

Dans le cadre des opérations d’entretien de cours ou de plan d’eau, de dragage des cours d’eau navigables, la réglementation française impose de caractériser les matériaux en vue de définir leur destination à l’issue de l’opération de curage/dragage. Nous réalisons les prélèvements d’eaux et de sédiments, les mesures in situ, le conditionnement et l’acheminement vers un laboratoire agréé par le Ministère de l’Environnement pour analyses.
Grâce à notre expérience dans ce domaine et équipés de matériel adapté, nous pouvons vous proposer :

L’intervention sur site à partir d’une embarcation pour réalisation d’échantillons de sédiment par carottage sur 2 m d’épaisseur et sous 2 à 10 m d’eau,
Les prélèvements de pleine eau par bouteille à déclenchement,
Les mesures in situ des paramètres Oxygène dissous, Pourcentage de Saturation, Température, pH et conductivité, Coordonnées GPS,
Le conditionnement des échantillons en flacons adaptés aux paramètres recherchés,
Les analyses en laboratoire agréé sur sédiment, eau interstitielle et pleine eau.