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DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES

INFRASTRUCTURES LINÉAIRES

Aménagement de la véloroute V63 – MOE et Dossiers réglementaires – recherche de mesures compensatoires (38)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Dossier d’autorisation environnementale (loi sur l’eau)
> Étude impact
> Étude spécifique : inventaires faunes et flores cycle complet biologique
> Demande de dérogation espèces protégées
> Mise en comptabilité des documents d’urbanisme
> Dossier DUP
> Dossier d’autorisation de défrichement
> MOE sur le suivi de mise en place des mesures compensatoires, dont celles pour les zones humides

LGV Paris/Lyon – Déblais des Bruyères - Procédures réglementaires - AMO foncier à Francheleins (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Pré-diagnostic environnemental et délimitation de zone humide
> Cadrage réglementaire et assistance à la concertation avec les services de l’Etat
> Elaboration du dossier de porter à connaissance au titre de la loi sur l’eau
> Assistance à la négociation foncière

LGV Paris/Lyon - Site Macon 4 - Procédures réglementaires - prédiag écologique – zone humide (89)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Pré-diagnostic environnemental et délimitation de zone humide
> Cadrage réglementaire et assistance à la concertation avec les services de l’Etat
> Elaboration du dossier de porter à connaissance au titre de la loi sur l’eau

Aménagement du plan de voie en gare ferroviaire de Saint-André-le-Gaz (38)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées
> Etude d’impact
> Dossier d’enquête préalable à la DUP incluant la mise en compatibilité du document d’urbanisme
Aménagement de la plateforme de de Vénissieux-St-Priest (69)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées
> Etude d’impact
> Porter à connaissance au titre de la loi sur l’eau
> Assistance à maîtrise d’ouvrage
> Contribution au dossier de concertation
> Etude spécifique : volet milieux naturels
Requalification de deux giratoires sur route entre la RD10 et la RD14 (33)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées
> Conseils juridiques et environnementaux
> Diagnostic des milieux naturels (visites, inventaires, etc.)
> Evaluation des effets sur l’environnement et le paysage : séquence « ERC »
> Rédaction du dossier d’examen cas par cas
> Dossier police de l’eau et évaluation Natura 2000

ÉNERGIES RENOUVELABLES

Projet de parc photovoltaïque au sol d'Exireuil et Nanteuil (79)
Maître d'ouvrage
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Missions réalisées

> Etude d’impact, hors volets milieux naturels et paysage

Projet de parc photovoltaïque au sol et flottant de Lescheroux (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Etude d’impact, dont volets milieux naturels et paysage (partenaire Typicité pour le paysage)

Projet de parc photovoltaïque au sol de Montréal-la-Cluse (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Etude d’impact, hors volets milieux naturels et paysage

Projet de parc photovoltaïque flottant du Cheylas (38)
Maître d'ouvrage
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Missions réalisées

> Etude d’impact, hors volets milieux naturels et paysage
> Sondages pédologiques pour la caractérisation des zones humides du site
> Etude du fonctionnement hydraulique du site au regard du risque inondation de l’Isère

Projet de parc photovoltaïque au sol de Bellon (16)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Etude d’impact, dont volets milieux naturels et paysage (partenaire Composite pour le paysage)
> Sondages pédologiques pour la caractérisation des zones humides du site

Projet de parc photovoltaïque au sol de Saint-Jean-le-Vieux (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Etude d’impact
> Volet milieux naturels de l’étude d’impact

Projet de parc photovoltaïque au sol de Niévroz (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées
> Etude d’impact
> Dossier de déclaration loi sur l’eau
Projet de parc photovoltaïque au sol de Saint-Vallier (16)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées
> Etude d’impact
> Délimitation de zone humide
Projet de parc photovoltaïque au sol de Drom-Ramasse (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Etude d’impact
> Volet milieux naturels de l’étude d’impact
> Etude hydrologique

AMÉNAGEMENTS URBAINS

Aménagement de l'extension de la halte fluviale à Vienne (38) - Dossiers réglementaires
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Intégration de l’environnement dans l’aménagement (études de conception)
> Dossiers réglementaires

Dossiers réglementaires pour la construction d'un nouveau collège à Saint Didier de Formans (01)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées
> Etude d’impact
> Dossier au titre de la loi sur l’eau
> Dossier de demande de défrichement
> Mission de conseil en hydraulique et expertise milieu naturel – Suivi des procédures
Rédaction de dossiers réglementaires pour un projet de bâtiments industriels à St Laurent de Mure (69)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Pré-diagnostic écologique faune flore habitats
> Demande d’examen eau cas par cas
> Dossier de Déclaration au titre de la Loi sur l’eau

Parc des Forges - Etude de programmation, volet environnement à Andrézieux-Bouthéon (42)
Maître d'ouvrage
Missions réalisées

> Cadrage réglementaire
> Analyse globale des enjeux
> Programmation environnementale